Mentions légales

 

1. Renseignements juridiques

Dénomination (raison sociale) : Franze Sabrina

Gérante : Franze Sabrina

SIRET : 80067380800013

Forme juridique : Micro-entreprise

Immatriculation du : 01/03/2014  

Code APE-NAF : 7420Z 

TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts

Siège social : Bollene Vaucluse France

2. Contact 

Adresse email : videotouch84@free.fr

Téléphone : 06.51.49.33.46

Site internet : https://www.videotouch84.com

 

3. Création & Réalisation du site internet

Franze Sabrina, le site est accessible via l’URL https://www.videotouch84.com

Nom de domaine : vidéotouch84

 

Hébergement du site internet : WIX Siège social : Tel-Aviv, Israël

4. Contenu

Les informations utilisé par le site videotouch84.com sont à titre indicatif et constituent une présentation des activités et services proposés mais ne peuvent en aucun cas revêtir un caractère contractuel.

5. Propriété Intellectuelle

Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite sans accord écrit et préalable des éditeurs.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (article L. 335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle).

6. Liens Hypertextes.

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